Sicuro

Les informations ci-dessous présentent des thèmes importants en matière de sécurité et de santé touchant directement les entrepreneurs du secteur principal de la construction.

RETROSPECTIVES DE CHANGEMENTS IMPORTANTS EN SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Responsabilité juridique du PERCO/MSST

Éventuelle mise en cause juridique du responsable sécurité. Que doivent savoir le PERCO et son patron?

Article paru dans le Journal Suisse des Entrepreneurs (août 2011)

Mémo du service juridique de la SSE

Campagne Suva 250 Vies

La campagne Suva 250 vies vise à réduire de moitié les décès, entre autre sur les chantiers du gros-oeuvre (actuellement 18 par an en moyenne). Pour cela 2 actions principales sont prévues dans le gros-oeuvre: d'une part les 8 règles vitales pour le gros-oeuvre (voir la présentation de la campagne, sous bâtiment) et d'autre part une grande opération pour mettre en place un charte-sécurité sur les chantier (action prévue début 2011).

Amiante

L'amiante est un thème très actuel depuis publication de la nouvelle directive amiante (CFST 6508), vous trouverez ci-dessous les documents suivants:

Extrait de l'échange d'expérience (EDEX) 2008-2009

Sur la base des besoins exprimés lors des EDEX, nous avons développé des documents et des formations pratiques pour les entreprises. Vous trouverez aussi les documents Suva les plus utiles.

1. Soumissions et contrat d'entreprise de la SSE

• Flash SSE Amiante: aspects juridiques
• Amiante: aide-mémoire 1 (exemples de clauses limitatives)
• Amiante: aide-mémoire 2 (textes d'articles CFC)

    2.   Documents Suva en relation avec l'amiante (laboratoires et entreprises spécialisées, annonces detravaux, docs d'information, etc.)

• Vers le site suva

     3.  Cours du BST sur l'amiante

• Cours de sensibilisation des travailleurs à l'amiante dans les travaux de construction
• Cours pour cadre supervisant des travaux avec de l'amiante fortement aggloméré

     4.  Autres informations générales Suva

Temporaires

L'emploi de temporaires est aussi un thème très actuel, voici quelques documents utiles.

• Extrait de l'EDEX 2009-2010

Ainsi que des documents utiles pour la mise en oeuvre des précautions nécessaires.

• Aide-mémoire SSE Sécurité au travail et location de services
• Liste de contrôle BST / formulaire d'engagement

La CFST travaille actuellement sur un outil informatique qui devrait faciliter la commande de personnel temporaire et la rédaction de contrat. Publication attendue 2010. 

Procès fictif Suva relatif à un accident sur un échafaudage

Vous trouverez ici les documents relatifs au procès fictif (mais réaliste) qui s'est tenu à Baulieu. Voir plus bas dans la page du site Suva.

Voir aussi la vidéo

Planification de la sécurité

Récapitulatif juridique sur le processus de planification de la sécurité sur les chantiers:

• Questions-réponses sur la planification de la sécurité

Fortes chaleur

Avez-vous fait le point sur votre organisation en cas de fortes chaleur?

Nous avons mis à jour le Flash SSE et vous trouverez tous les autres documents ci-dessous.