icon_bauModèles de documents d’organisation de la sécurité

SICURO, le modèle d’organisation sécurité se base sur la directive CFST 6508 de la commission fédérale de la sécurité au travail, dite directive CFST, qui impose le recours à des médecins ou spécialistes de la sécurité au travail (MSST). Vous trouverez ci-dessous des modèles de documents qui vous aideront à satisfaire les exigences légales de la  mise en place d’une organisation sécurité. Ceux-ci sont présentés selon le processus normal de travail.

1. Tâches de direction, organisation :

ekas_2 Principes directeurs, objectifs (Ch. 2)    ekas_3 Organisation sécurité (Ch. 3)

Film BST sur le cahier des charges légal du PERCO dans l’entreprise:

Modèles de documents

Titre Description Poids Date d'ajout Download
1) Formulaire d'adhésion à sicuro + inscription PERCO 139.15 kb 24. août 2017 Download Aperçu
2) Droits et obligations Pour: patron, directeur 132.61 kb 15. septembre 2016 Download Aperçu
3) Règlement d'entreprise Pour: patron, directeur 44.54 kb 15. septembre 2016 Download Aperçu
4) Règlement d'E. et alcool Pour: patron, directeur 101.38 kb 15. septembre 2016 Download Aperçu
5) Sélection-accueil personnel Pour: patron, directeur 76.80 kb 15. septembre 2016 Download Aperçu
6) Questions-réponse sur la planification sécurité Pour: patron, directeur 119.81 kb 15. septembre 2016 Download Aperçu
7) Système de management et sicuro Pour: patron, directeur 209.41 kb 15. septembre 2016 Download Aperçu
8) Coûts complets des événement Pour: patron, directeur 57.86 kb 15. septembre 2016 Download Aperçu

Télécharger la CN 2016-2018

2. Cahier des charges du PERCO/chargé de sécurité :

Détermination des dangers, appréciation des risques (Ch. 1)    ekas_5 Régles et standards sécurité (Ch. 5)   ekas_9 Protection de la santé (Ch. 9)   ekas_10Audits, contrôles (Ch. 10)

Modèles de documents

3. Formation initiale et continue des collaborateurs :

ekas_4 Formation, instruction, information (Ch. 4)   ekas_8 Participation (Ch. 8)

Modèles de documents

Titre Description Poids Date d'ajout Download
1) FO de sélection-accueil des collaborateurs 76.80 kb 27. septembre 2016 Download Aperçu
3) PermisEnginsRR_170131 54.27 kb 02. février 2017 Download Aperçu
2) FO_Inventaire des formations des collaborateurs 17.05 kb 27. septembre 2016 Download
8) 1ere minute, 1er secours 643.81 kb 27. septembre 2016 Download Aperçu

4. Acquisition, calculation :

ekas_2 Audits, contrôles (Ch. 10)

Modèles de documents

Titre Description Poids Date d'ajout Download
PERCO_CH06_30 Protocole_réception_MPC_150831-2-1 145.41 kb 27. septembre 2016 Download Aperçu
1) Listes de contrôle suva construction 98.30 kb 27. septembre 2016 Download Aperçu
2) Suva 88218 Planification des mesures 869.00 kb 27. septembre 2016 Download Aperçu

5. Préparation des travaux, commandes et dépôt :

ekas_6Planification et réalisation des mesures (Ch. 6)    ekas_7 Plan d’urgence (Ch. 7)

Modèles de documents

6. Exécution :

ekas_6Planification et réalisation des mesures (Ch. 6)   ekas_8 Participation (Ch. 8)    ekas_9 Protection de la santé (Ch. 9)    ekas_10 Audits, contrôles (Ch. 10)

Modèles de documents

Titre Description Poids Date d'ajout Download
Transfert à la DT des mesures sécurité propres au chantier 145.41 kb 27. septembre 2016 Download Aperçu
FO devoir d'avis selon SIA 118-art 25 26.11 kb 27. septembre 2016 Download Aperçu

7. Métrés, facturation :

ekas_10 Audits, contrôles (Ch. 10)

Modèles de documents

Titre Description Poids Date d'ajout Download
Transfert à la DT des mesures sécurité propres au chantier 145.41 kb 27. septembre 2016 Download Aperçu

8. Séances de travail et de chantier, amélioration :

ekas_10 Audits, contrôles (Ch. 10)   ekas_6Planification et réalisation des mesures

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